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Mentions légales

Mentions légales et conditions générales d’utilisation du site

  • Définition des termes

Veuillez noter la signification des différents termes utilisés dans les mentions légales.
« site » : www.innopegasi.fr
« internaute » : utilisateur d’internet naviguant sur les différentes pages du site.
« auteur » : Frédéric BERNIER auteur, éditeur et gestionnaire du site ; et Thierry GUICHARD, co-auteur du blog.

  • Objet du site

Le site présente les différentes prestations d’Inno Pegasi et propose aussi des contenus mis à jour de manière régulière (blog). La première version de ce site a été mise en ligne en octobre 2012.
Informations légales d’identification
Inno Pegasi est une marque commerciale de Staff Atlantic.
Titulaire du site : l’auteur
Raison sociale : 36 rue Jules Verne – 44700 ORVAULT
N° de téléphone : 06 88 53 12 04
N° SIRET de Staff Atlantic : 52782256300021
N° RCS et ville d’immatriculation de Staff Atlantic : Nantes B 527 822 563
Capital social si société : 50 000 eur
N° de TVA intra-communautaire : FR28527822563
Directeur de publication : l’auteur
Directeur de rédaction : l’auteur
Hébergeur : Le Site est hébergé chez OVH, SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 dont le siège social est basé à 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France.
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Droit applicable
Ces mentions légales sont soumises au droit français et tout litige relatif à leur interprétation et/ou leur exécution relève des Tribunaux français.

Responsabilités et garanties

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– la compatibilité du site avec un matériel ou une configuration particulière.

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– en cas de survenance d’un évènement irrésistible, imprévisible et extérieur (foudre, inondations…).


Propriété intellectuelle

« Inno Pegasi » est une marque déposée en France ; tous droits réservés.
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